Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A C T
JPG CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
93493754
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2003

Présentation de la marque A C T

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPG CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A C T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPG CONSEIL domicilié(e) 71/73 rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 407 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPG CONSEIL - France.

La marque A C T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A C T est expirée depuis le 23 novembre 2003.

JPG CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : JPG CONSEIL COMMUNICATION MANAGEMENT , L'art du service , STRATÉGIE PARTAGÉE


JPG CONSEIL SARL - 71/73 rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France - SIREN 348407529


JPG CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Jeu d'entreprise éducatif présenté dans le cadre d'un séminaire de formation